Les assurances maréchal ferrant

A chaque métier ses besoins et ses assurances… Maréchal-Ferrant, vous êtes à la recherche de garanties qui s’adaptent à vos besoins, en tenant compte des contraintes et spécificités de votre activité ?

Devant l’évolution des jurisprudences et des recours devant les tribunaux ; avec une très nette augmentation des réclamations avec poursuites juridiques sur les dernières décennies ; il devient primordial de bénéficier des services d’une société compétente pour pouvoir être défendu et assisté en cas de mise en cause de sa Responsabilité Civile Professionnelle

CHEVAL ASSUR met à votre disposition un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle spécifique aux maréchaux-ferrants afin de garantir l’activité de maréchalerie pour les équidés, qu’’ils soient de compétition, de loisir ou d'élevage. 

Par ce contrat, nous garantissons donc votre activité professionnelle de Maréchal-Ferrant  pour les dommages :

  • causés à des tiers durant son intervention
  • causés par le cheval qu’il est en train de ferrer et dont il a la garde
  • subis par le cheval qu’il a ferré (notamment lorsqu’ un cheval boite suite à une erreur de parage ou de ferrage)

Pack de Garanties de Bases :

  • Dommages aux biens confiés et équidés confiés
  • Dommages survenus après livraison ou après réception 
  • Dommages aux biens des préposés 
  • Faute Inexcusable - Faute Intentionnelle
  • Pollution et Atteintes à l’environnement
  • Défense et Recours 
  • Vols  par préposés

Option :

  • Protection juridique
    Le contrat a pour but de vous permettre, en cas de litige garanti, dans les limites prévues aux Dispositions Générales et au Certificat l'adhésion, la recherche d’une solution amiable à son litige et, à défaut, lorsqu’une solution amiable satisfaisante ne peut être envisagée, votre assistance en justice en demande et en défense ainsi que le remboursement des frais engagés.
    Cette garantie vient en option de la responsabilité civile et vise à défendre vos intérêts lorsque vous êtes impliqué dans un litige en matière protection fiscale, de conflit individuel du travail, de litiges avec vos fournisseurs ou vos clients, mais aussi dans le cas de litiges en lien avec vos locaux professionnels, ou pour le recouvrement de créances.
    La garantie intervient sous réserve que le montant des intérêts en jeu est égal ou supérieur à 350 €.
    Il vous incombe, par tous moyens, d’établir la réalité et le montant du préjudice que vous alléguez.

La garantie couvre les litiges :

  • dont les éléments constitutifs, c’est-à-dire les faits, évènements ou la situation source du litige, sont postérieurs à la date de prise d’effet de votre contrat, à moins que vous ne prouviez que vous n’en aviez pas connaissance avant,
  • dont la déclaration nous est adressée entre la date de prise d’effet de votre contrat et celle de sa
    résiliation

A CONDITION que les faits, les évènements ou la situation, source du litige, interviennent au moins 1 MOIS après la date de prise d’effet du présent contrat.

CLAUSE D’OPPORTUNITE
Nous avons la possibilité de refuser la prise en charge de votre litige lorsqu’il apparaît que vos prétentions sont insoutenables ou qu’une action en justice ne peut être engagée avec des chances raisonnables de succès ou que l’exécution d’une décision ne nous paraît pas possible (adversaire sans domicile connu ou notoirement insolvable).

 

Indemnisation

En cas de soins nécessités par un équidé que vous avez ferré, nous vous remboursons les frais vétérinaires après transmission du certificat de guérison de l'équidé par virement bancaire directement au client déduction faîte de l'éventuelle franchise indiquée au certificat d'adhésion.

 

Une définition précise est donnée dans nos Conditions générales (format PDF)  figurant à la rubrique « Documentation »  de notre site

 

A titre d'exemple la prime annuelle 2017 pour un maréchal-ferrant travaillant seul sur des chevaux de sports ou de loisirs, sans salarié ni apprenti est de 192 € TTC  et avec l’option protection juridique de 288 € TTC avec la possibilité de mensualiser votre contrat.
La tarification varie en fonction du nombre de salariés ou d’apprentis employés par le maréchal-ferrant (jusqu’ à 3 personnes).
Nos garanties ne peuvent être souscrites que si vous être titulaire à minima d’un CAP de maréchalerie