CHEVAL ASSUR met à votre disposition un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle spécifique aux maréchaux-ferrants afin de garantir l’activité de maréchalerie pour les équidés, qu’’ils soient de compétition, de loisir ou d'élevage.
Nous garantissons :
Tenant compte des réclamations avec poursuites juridiques sur les dernières décennies que votre métier rencontre ; il devient primordial de bénéficier des services d’une société compétente pour pouvoir être défendu et assisté en cas de mise en cause de votre Responsabilité Civile Professionnelle.
CHEVAL ASSUR vous propose donc un pack de garanties pouvant couvrir toutes les facettes de votre Responsabilité Civile Professionnelle et de votre Protection Juridique.
Pack de Garanties de Bases :
Tenant compte des réclamations avec poursuites juridiques sur les dernières décennies : il devient primordial de bénéficier des services d’une société compétente pour pouvoir être défendu et assisté en cas de mise en cause de votre Responsabilité Civile Professionnelle
Garantie optionnelle :
Protection Juridique
Cette option a pour but de vous permettre, en cas de litige garanti, dans les limites prévues aux Dispositions Générales et au Certificat l'adhésion, la recherche d’une solution amiable.La garantie couvre les litiges dont :
A condition que les faits, les évènements ou la situation, source du litige, interviennent au moins 1 mois après la date de prise d’effet du présent contrat.
Clause d'opportunité
Nous avons la possibilité de refuser la prise en charge de votre litige lorsqu’il apparaît que vos prétentions sont insoutenables ou qu’une action en justice ne peut être engagée avec des chances raisonnables de succès ou que l’exécution d’une décision ne nous paraît pas possible (adversaire sans domicile connu ou notoirement insolvable).
Indemnisation
En cas de soins nécessités par un équidé que vous avez ferré, nous vous remboursons les frais vétérinaires après transmission du certificat de guérison de l'équidé, par virement bancaire directement au client déduction faîte de l'éventuelle franchise indiquée au certificat d'adhésion.
Une définition précise des termes utilisés ci-dessus est donnée dans les Conditions Générales figurant à la rubrique « Documentation » de notre site.
Tarifications
A titre d'exemple la prime annuelle (inchangée depuis 2017) pour un maréchal-ferrant travaillant seul sur des chevaux de sports ou de loisirs, sans salarié ni apprenti est de 192 € TTC
et de 288 € TTC avec l’option protection juridique.
La tarification varie en fonction du nombre de salariés ou d’apprentis employés par le maréchal-ferrant (jusqu’à 3 personnes).
Nos garanties ne peuvent être souscrites que si vous être titulaire à minima d’un CAP de maréchalerie, ou si vous pouvez justifier d'une expérience de 3 ans (loi 96-603 du 5 juillet 1996)
Une réduction de 10 % vous sera accordée si vous avez déjà souscrit notre contrat Prévoyance Maréchal-ferrant
Vous avez la possibilité de mensualiser votre contrat et d'automatiser votre paiement à chaque échéance en optant pour le prélèvement automatique.
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Il est également possible de vous couvrir grâce à une prévoyance, pour plus d'informations cliquez ici.