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Depuis 20 ans, nous concevons uniquement des produits d'assurance dédiés au monde du cheval.
Formule Transport des équidés : assurez vos chevaux pendant le transport
Une assurance dédiée aux trajets, couvrant votre cheval en cas d'accident, blessure, vol ou dommage pendant le transport, que vous soyez un particulier ou un professionnel du monde équestre (hors transporteur professionnel). Plusieurs choix de garanties vous permettent d'adapter la protection selon vos besoins et votre niveau de risque.
Les garanties de l'assurance transport équidés par formule
Les deux formules couvrent les mêmes dommages : mortalité, vol, frais vétérinaires, inaptitude et frais annexes. En annuelle, les équidés ne sont pas désignés : le capital assuré correspond au montant maximal des chevaux transportés en même temps. En temporaire, vous désignez chaque cheval, et seules les garanties de base s'appliquent, sans les options.
| Garanties | Formule annuelle | Formule temporaire |
|---|---|---|
| Mortalité de l'équidé pendant le transport | Inclus | Inclus |
| Les frais d'euthanasie et d'équarrissage ou d'acheminement de l'équidé blessé | Inclus | Inclus |
| Blessures de l'équidé, frais vétérinaires de première urgence | Inclus | Inclus |
| L'inaptitude ou la dépréciation de l'équidé | Inclus | Inclus |
| Frais d'annulation à une compétition officielle et frais de séjour | Inclus | Inclus |
| Le vol de l'équidé en cours de transport | Inclus | Inclus |
| Sellerie transportée en cas de vol, incendie ou explosion | Inclus | Inclus |
Les options de votre assurance transport de chevaux
Réservées à la formule annuelle, les options protègent l'intérieur du van, le sulky, la voiture d'attelage et les frais d'immobilisation loin de chez vous, quand elles figurent au certificat d'adhésion.
| Garantie | Formule annuelle | Formule temporaire |
|---|---|---|
| Aménagements intérieurs du van ou de la bétaillère | Inclus | Non inclus |
| Dommages au Sulky | Inclus | Non inclus |
| Dommages au véhicule hippomobile | Inclus | Non inclus |
| Frais de remorquage et de rapatriement | Inclus | Non inclus |
Assurance transport équidés : qui peut souscrire et à quelles conditions ?
Les particuliers et les professionnels du monde équestre peuvent souscrire, à condition que le départ ou l'arrivée se situe en France. Les chevaux voyagent dans un véhicule désigné, conforme aux dispositions légales sur le transport d'animaux vivants.
Particuliers et professionnels du monde équestre
Le contrat convient au cavalier amateur qui part en concours d'obstacles, au propriétaire qui change d'écurie ou à l'enseignant qui emmène ses poneys en compétition. Pour un professionnel, le transport doit rester accessoire : les professionnels du transport des équidés sont exclus. Vous devez résider fiscalement en France, y faire stationner votre van et ne pas avoir été résilié pour sinistre sur un contrat de même nature.
Vous transportez le cheval d'un tiers, même bénévolement ? Vous en êtes responsable pendant le trajet, et aucune décharge ne vous dégage de cette responsabilité.
Les équidés acceptés
Chaque cheval ou poney transporté a entre 6 mois et 21 ans, porte un numéro SIRE et vaut 10 000 € au plus. Sont exclus les équidés destinés aux courses sur hippodrome, à la chasse à courre, à la tauromachie ou à la consommation humaine. Le cheval doit aussi être transportable : un cheval en colique conduit vers une chirurgie ou un centre d'euthanasie n'est pas couvert.
Le véhicule
Le contrat accepte un van tracté ou une bétaillère fermée, aménagés pour le transport des chevaux et mis en circulation depuis 25 ans au plus. La formule annuelle couvre un ou deux véhicules désignés. Si l'un d'eux est accidenté ou en panne chez un professionnel de l'automobile, la garantie passe sur un véhicule de remplacement à usage identique.
Le van lui-même relève d'un autre contrat : l'assurance van pour chevaux protège le véhicule et les tiers, mais exclut toujours le cheval transporté.
Le conducteur et les règles de transport
Le conducteur a au moins 21 ans, plus de 2 ans de permis B et le permis exigé par la réglementation pour le poids de son attelage : les catégories B, B96 et BE sont détaillées sur la fiche Service-Public sur le permis remorque. Le transport respecte aussi les règles de l'art :
- jamais d'étalon ou d'entier avec une jument dans le même véhicule ;
- un bat-flanc entre les équidés quand vous en transportez plusieurs ;
- pas de surcharge : au-delà de 20 % de la charge utile ou du PTAC tractable, le sinistre est exclu ;
- un chargement soigné, depuis le sol, un quai ou un trottoir, ou avec un plan incliné non glissant.
Que couvre l'assurance transport des équidés pendant le trajet ?
La couverture court du début du chargement jusqu'à la fin du déchargement à destination. Elle joue en cas d'accident par voie terrestre (collision, renversement, rupture d'attelage, chute d'arbre, inondation), maritime ou aérienne. En bateau, le cheval reste couvert si le véhicule embarque par ses propres moyens.
Deux zones sont proposées au choix :
| Zone | Pays couverts |
|---|---|
| Zone 1 | France métropolitaine, Monaco, Andorre |
| Zone 2 | Zone 1, plus Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Suisse et Royaume-Uni |
Un déplacement à l'étranger, pour une activité professionnelle ou privée, dure 90 jours consécutifs au plus.
Deux situations et la garantie qui s'applique
- Accident de la circulation sur l'autoroute : votre jument transportée meurt de ses blessures. La garantie mortalité vous indemnise.
- Rupture d'attelage : votre cheval est blessé. Les soins de première urgence, son acheminement vers une clinique équine et son rapatriement sont pris en charge.
Exclusions et limites du contrat transport
Sauf mention au certificat d'adhésion, le contrat d'assurance transport ne couvre pas :
- le véhicule, ses accessoires et les dégâts causés par les chevaux au véhicule ;
- les maladies infectieuses, l'abattage sanitaire, la gestation et l'avortement ;
- la faute intentionnelle, les faux papiers, le permis non valable, l'alcool ou les stupéfiants ;
- un véhicule non aménagé, refusé au contrôle technique, mal entretenu ou usé ;
- la responsabilité civile automobile, qui relève de votre assurance auto ou de votre assurance van.
La guerre, le terrorisme et les grèves sont exclus, sauf convention contraire. Un choc avec un pont ou un limitateur de hauteur non respecté entraîne une franchise de 20 % des dommages, même en formule sans franchise.
Sinistre pendant le transport : démarches et indemnisation
Après un accident, mettez les chevaux en sécurité et prenez les mesures nécessaires avec un vétérinaire. Votre déclaration de sinistre doit intervenir au plus tard 5 jours ouvrés après en avoir eu connaissance, ou 2 jours ouvrés en cas de vol, avec une plainte sous 24 h. Vous pouvez déclarer votre sinistre en ligne. Joignez :
- l'identification du cheval (numéro SIRE, livret) et la carte grise du véhicule ;
- la facture d'achat ou, à défaut, l'état des performances ;
- le constat amiable ou le récépissé de plainte ;
- les factures d'origine des biens endommagés, comme la sellerie transportée ;
- le certificat de l'expert vétérinaire et, en cas de décès, le numéro de puce relevé.
L'indemnité est payable au plus tard 30 jours après l'accord des parties. Toute action se prescrit par 2 ans.
Souscrire votre assurance transport équidés en ligne
Pour obtenir un devis, préparez le montant à assurer, le nombre de véhicules, leur âge et la zone de transport. Le numéro SIRE n'est pas obligatoire pour le devis, mais il doit être indiqué à la souscription. Le prix dépend de ces critères, de la formule et des options : le devis d'assurance transport en ligne est personnalisé.
Formule temporaire
La formule temporaire dure 24 h, 48 h, 72 h ou 7 jours et prend fin automatiquement. Elle couvre l'aller et le retour pour un trajet en France, mais seulement le trajet indiqué vers l'étranger : souscrivez alors deux trajets aller.
Formule annuelle
Le contrat annuel est conclu pour un an minimum, avec tacite reconduction. Toute aggravation du risque se déclare sous 3 jours. Pour protéger votre cheval toute l'année, au pré comme en compétition, ajoutez l'assurance mortalité, vol et frais vétérinaires du cheval. Pour comparer les contrats du van et des chevaux, consultez notre offre d'assurance van et transport des chevaux.
Points clés à retenir
- Des garanties de base complètes : mortalité, euthanasie, inaptitude, frais vétérinaires et vol du cheval transporté.
- Du chargement au déchargement : la couverture suit le cheval en zone 1 ou en zone 2.
- À l'année ou au trajet : équidés non désignés en annuelle, désignés en temporaire.
- Des conditions précises : chevaux de 6 mois à 21 ans et de 10 000 € au plus, véhicule de 25 ans au plus.
- Un van assuré à part : le véhicule relève de l'assurance van.
- Un sinistre à déclarer vite : sous 5 jours ouvrés, 2 pour un vol.
Documents utiles à télécharger
Retrouvez ici l'ensemble des documents liés à cette offre : conditions générales, notices d'information, certificats et formulaires pratiques.
Prêt à assurer votre cheval, votre pratique ou vos déplacements ?
Nos experts vous accompagnent dans le choix de la solution idéale.
Questions fréquentes sur l'assurance transport des équidés
Retrouvez les réponses aux questions les plus courantes sur nos assurances Transport des équidés
Voir l'Aide & FAQ-
Les blessures consécutives au transport de votre cheval sont prises en charge au titre de la garantie frais de vétérinaire à la seule condition que le véhicule soit aménagé pour le transport des équidés.
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Dans nos formules « Sérénité » et « Sans Soucis », la garantie « frais annexes en cas d'accident pour le rapatriement des équidés transportés et du van » vous assure le remboursement des frais de dépannage (du van et des équidés transportés), de relevage, de rapatriement en cas d'accident, dans la limite de 150 €.
Chez Cheval Assur, l'extension de garantie « rapatriement » vous indemnise les factures en cas de panne (du véhicule tracteur ou du van) ou d'accident (voir limites prévues au contrat).
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Non, en formule annuelle les équidés ne sont pas désignés : vous assurez un capital égal au montant maximal des chevaux transportés ensemble. Chaque cheval doit toutefois respecter les conditions du contrat : 6 mois à 21 ans, numéro SIRE, 10 000 € au plus. En temporaire, vous désignez au contraire chaque équidé.
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La garantie couvre vos chevaux du début du chargement dans le véhicule désigné jusqu'à la fin du déchargement. Elle ne peut toutefois commencer que 2 heures après la validation de votre formulaire de souscription sur notre site internet, payé par carte bancaire. Souscrivez donc au moins 2 heures avant de charger vos chevaux.
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Le conducteur doit avoir au moins 21 ans, plus de 2 ans de permis et un permis valide, adapté à la catégorie du véhicule utilisé. Si ces conditions ne sont pas remplies au moment du sinistre, les dommages subis par les chevaux ne sont pas couverts. Il en va de même en cas de conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.
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Non, le contrat interdit de transporter un étalon ou un entier avec une jument dans le même véhicule : un sinistre survenu dans ce cas n'est pas couvert. Si vous transportez plusieurs chevaux, séparez-les aussi par un bat-flanc, comme l'exigent les règles de l'art.
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Selon l'IPID, la valeur déclarée est limitée à 10 000 € par équidé, et la mortalité comme le vol sont indemnisés dans cette limite. Pour un cheval de plus grande valeur, contactez Cheval Assur.
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La cotisation se paie chaque mois ou année, par prélèvement, carte bancaire ou chèque. Vous pouvez résilier avec 2 mois de préavis avant l'échéance, à tout moment après un an pour une personne physique, ou en cas de vente du véhicule ou de déménagement.
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